Marque expirée - Marque en non vigueur

APOS
MANISIER JEAN PAUL

Numéro de dépôt :
3381515
Date de dépôt :
16/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2015
APOS de MANISIER JEAN PAUL

Présentation de la marque APOS

Déposée le 16 septembre 2005 par MANISIER JEAN PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APOS »

Le déposant est MANISIER JEAN PAUL domicilié(e) 42 AVENUE DE NORMANDIE,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANISIER JEAN PAUL domicilié(e) 42 AVENUE DE NORMANDIE,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APOS est expirée depuis le 16 septembre 2015.

MANISIER JEAN PAUL a également déposé les autres marques suivantes : Rue-Charenton , GSPACE , ZEBRE , ZEBRA , Rue-Mongallet , PCobject , NOVOGPS


MANISIER JEAN PAUL - 42 AVENUE DE NORMANDIE,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France


MANISIER JEAN PAUL - 42 AVENUE DE NORMANDIE,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France


Inscription le 4 juillet 2006 - Rejet partiel n°436396 - Publication au BOPI 2006-07-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Antennes ; sièges de fixation pour antennes ; oscillateurs ; écrans à diodes électroluminescentes ; écrans à cristaux liquides ; cadres pour antennes ; émetteurs et récepteurs de signaux ; convertisseurs de signaux ; amplificateurs de puissance ; systèmes de navigation par satellite ; navigateurs de direction ; récepteurs marins par satellite ; commandes de positionnement pour antennes de satellites ; décodeurs ; antennes satellite ; supports d'antennes de satellites ; codeurs ; récepteurs de positionnement global par satellite ; récepteurs de signaux par satellite.Alarmes anti-vol pour automobiles ; alarmes anti-vol pour motocyclettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.